Déposée le 8 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOTVISION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DotVision » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-44 du 31 octobre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOTVISION domicilié(e) Immeuble Carré Haussmann, 4 allée du Trait d'Union - 77127 - LIEUSAINT - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 029 028 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD, Mme HERSON Marine domicilié(e) 35 rue de la Paroisse, B.P. 20513 - 78005 - VERSAILLES Cedex - France.
La marque DotVision a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038129.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOTVISION, Société par actions simplifiée - Immeuble Carré Haussmann, 4 allée du Trait d'Union - 77127 - LIEUSAINT - France - SIREN 429029028
CABINET MOUTARD, Mme HERSON Marine - 35 rue de la Paroisse, B.P. 20513 - 78005 - VERSAILLES Cedex - France
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Appareils et instruments scientifiques, de signalisation, de mesurage, optiques, de contrôle (inspection) ; équipement pour la traitement d'informations ; compteurs ; module de mesure de puissance et d'énergie ; capteurs pour la gestion de la diffusion de l'énergie ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, la gestion ou la commande de l'énergie et notamment l'électricité, le gaz, l'énergie solaire, l'eau ; interfaces (informatique) ; automate programmable pour la gestion de l'énergie ; pince ampérométrique ; câble USB ; disque compact (audiovidéo) ; logiciels (programmes enregistrés) ; altimètres ; anémomètres ; balises lumineuses ; baromètres ; bouées de signalisation ; boussoles ; bracelets magnétiques d'identification ; casques de protection pour le sport ; cartouches de jeux vidéo ; chronographes (appareils enregistreurs de durées) ; clignotants (signaux lumineux) ; lecteurs de codes à barres ; crayons électroniques pour unités d'affichage visuel ; appareils pour l'enregistrement du temps ; appareils pour l'enregistrement et la mesure des distances ; appareils pour GPS (système de repérage universel) ; indicateurs de pente ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; périphériques d'ordinateurs ; visiophones ; étuis à lunettes ; lunettes de soleil ; manches à air (indicateur de vent).
Recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; étude de marché ; présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros et services de vente au détail ou en gros des produits suivants : appareils et instruments scientifiques, de signalisation, de mesurage, optiques, de contrôle (inspection) ; équipement pour la traitement d'informations ; compteurs ; module de mesure de puissance et d'énergie ; capteurs pour la gestion de la diffusion de l'énergie ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, la gestion ou la commande de l'énergie et notamment l'électricité, le gaz, l'énergie solaire, l'eau ; interfaces (informatique) ; automate programmable pour la gestion de l'énergie ; pince ampérométrique ; câble USB ; disque compact (audiovidéo) ; logiciels (programmes enregistrés) ; altimètres ; anémomètres ; balises lumineuses ; baromètres ; bouées de signalisation ; boussoles ; bracelets magnétiques d'identification ; casques de protection pour le sport ; cartouches de jeux vidéo ; chronographes (appareils enregistreurs de durées) ; clignotants (signaux lumineux) ; lecteurs de codes à barres ; crayons électroniques pour unités d'affichage visuel ; appareils pour l'enregistrement du temps ; appareils pour l'enregistrement et la mesure des distances ; appareils pour GPS (système de repérage universel) ; indicateurs de pente ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; périphériques d'ordinateurs ; visiophones ; étuis àlunettes ; lunettes de soleil ; manches à air (indicateur de vent) ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communication par réseau de fibres optiques ; communication et transmission de messages, d'informations et de données en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, du réseau informatique mondial ; communication de message et d'images assistée par ordinateur ; fourniture d'accès à des portails Internet ; location d'appareils de télécommunications ; location d'appareils pour GPS (système de repérage universel), appareils pour l'enregistrement du temps, appareils pour l'enregistrement et la mesure des distances, appareils de télécommunications, appareils pour la transmission de messages ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forum de discussion sur l'Internet ; échanges de données et contenu sur les réseaux sociaux ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; applications mobiles dans le domaine de l'Internet des objets ; applications mobiles pour la gestion de l'énergie ; applications mobiles pour GPS ;
Informations en matière de transport ; informations en matière de trafic ; services de repérage, localisation et surveillance de véhicules, navires et aéronefs par ordinateur ou systèmes mondiaux de localisation ; distribution d'énergie, d'électricité, des eaux ;
Organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques ; organisation de compétitions sportives ; organisation et mise en place de parcours sportifs et de tourisme notamment à l'aide de QR code ; chronométrage des manifestations sportives ; divertissements ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ou tout autre support numérique ;
Ingénierie ; programmation pour ordinateurs ; gestion de réseaux de communication par ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; installation et mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; analyse et conception de systèmes informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; création et entretien d'applications mobiles ; hébergement de sites informatiques (site Web) ; location de logiciels informatiques, de serveurs Web ; services d'informations météorologiques ; récupération de données informatiques ; service de cartographie ; recherche et développement de nouveaux produits, logiciels et applications mobiles dans le domaine de l'Internet des objets.
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